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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ID GRAIN
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ID LEGUMINEUSES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ID LEGUMINEUSES
ID GRAIN, SAS

Numéro de dépôt :
4395435
Date de dépôt :
11/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/10/2027
ID LEGUMINEUSES de ID GRAIN

Présentation de la marque ID LEGUMINEUSES

Déposée par voie électronique le 11 octobre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ID GRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ID LEGUMINEUSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-44 du 3 novembre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ID GRAIN domicilié(e) 81 RUE DE LA REPUBLIQUE - 31330 - GRENADE SUR GARONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ID GRAIN, M. Gildas MARQUIER domicilié(e) 81 Rue de la république - 31330 - GRENADE SUR GARONNE - France.

La marque ID LEGUMINEUSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4395435.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ID LEGUMINEUSES arrivera à expiration en date du 11 octobre 2027.

ID GRAIN a également déposé les autres marques suivantes : ID SUNFOOD , ID SUN OIL , id grain special crops & seeds , ID SEEDS , ID RAPSOIL , ID SUNBIRD


ID GRAIN, SAS - 81 RUE DE LA REPUBLIQUE - 31330 - GRENADE SUR GARONNE - France


ID GRAIN, M. Gildas MARQUIER - 81 Rue de la république - 31330 - GRENADE SUR GARONNE - France


Publication - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Enregistrement sans modification - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.